M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Aide aux petites entreprises et artisans pour l'etablissement des dossiers de demande d'autorisation d'expoiter suivant la loi du 19juillet 1976 n°76-663relative aux installations classees pour la protection de l'environnement
@
Commune & Contact
Commune
FENEYROLS (82140)#
Identifiants
Identifiant
822P0822005598
Copié !
Historique
0822005598
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.