M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Definir une politique commune dans le cadre de la mise en place duplan departemental des dechets menagers et assimiles.
@
Commune & Contact
Commune
CAYLUS (82160)#
Identifiants
Identifiant
822P0822005229
Copié !
Historique
0822005229
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.