M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proteger et faire respecter l'environnement dans les zones de carrieres existantes sur la commune de monteils;faire cesser ~BLBL~
@
Commune & Contact
Commune
CAUSSADE (82300)#
Identifiants
Identifiant
822P0822003873
Copié !
Historique
0822003873
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.