M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L ass a pour objet dans le respect du droit francais d une part des accords conclus au sein de l enseignement catholique d autre part d assumer juridiquement la gestion d etablissements d ensei gnement fondes par l autorite canonique competente
@
Commune & Contact
Commune
MONTAUBAN (82000)#
Identifiants
Identifiant
822P0822002324
Copié !
Historique
0822002324
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.