M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La reconnaissance du droit a l'indemnisation calamites agricoles pour le gel de printemps sur fruits 1990 pour les dossiers classesarbitrairement hors zonage.
@
Commune & Contact
Commune
MIRAMONT-DE-QUERCY (82190)#
Identifiants
Identifiant
821S0821003766
Copié !
Historique
0821003766
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 821S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.