M
Mission
Cette association a été dissoute.
Ameliorer et regulariser les cours de l'ail ; ameliorer le fonc- tionnement des marches et en obtenir la gestion dans le cadre de la loi n° 82-837 du 6 octobre 1982 sur les offices . assurer la
@
Commune & Contact
Commune
BEAUMONT-DE-LOMAGNE (82500)#
Identifiants
Identifiant
821S0821003170
Copié !
Historique
0821003170
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 821S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.