M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regrouper en son sein les habitants riverains de la r.n. 113, danssa traversee de la ville de moissac, en vue de rechercher et d'e- tudier toutes les nuisances provoquees directement ou indirecte-
@
Commune & Contact
Commune
MOISSAC (82200)#
Identifiants
Identifiant
821S0821001466
Copié !
Historique
0821001466
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 821S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.