M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proteger le cadre de vie l environnement contre les nuisances occasionnees par le passage de l a16 sur le territoire de fransures
@
Commune & Contact
Commune
FRANSURES (80160)#
Identifiants
Identifiant
803S0803001333
Copié !
Historique
0803001333
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 803S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.