M
Mission
Cette association a été dissoute.
Exercice de la chasse sur les terrains loues ou appartenant aux societaires
@
Commune & Contact
Commune
FAVEROLLES (80500)#
Identifiants
Identifiant
803S0803000079
Copié !
Historique
0803000079
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 803S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.