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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PUGNY

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse...

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

PUGNY (79320)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 793S0793001462

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0793001462

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W793005032

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 793S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W793005032

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun