M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
la promotion et la défense des intérêts des habitants d'USSEAU (DEUX-SEVRES) et de tous citoyens concernés par les décisions administratives s'appliquant sur le territoire de la commune d'USSEAU (DEUX-SEVRES)
@
Commune & Contact
Commune
USSEAU (79210)#
Identifiants
Identifiant
792P0792008911
Copié !
Historique
0792008911
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.