M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre des dispositions de la loi n° 74-1114 du 27 decembre 1974 sur les centres de gestion agrees et de ses decrets d'application
@
Commune & Contact
Commune
CRECHE (79260)#
Identifiants
Identifiant
792P0792003903
Copié !
Historique
0792003903
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.