M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglemen taires la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente
@
Commune & Contact
Commune
NIORT (79000)#
Identifiants
Identifiant
792P0792002130
Copié !
Historique
0792002130
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.