M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice du droit de chasse sur un terrain sis au domaine de villedard, commune d'yvoy- le- marron (41600), propriete de monsieur pierre louis de loynes d'estrees
Domaines
- chasse — YVELINES
@
Commune & Contact
Commune
VERSAILLES (78000)#
Identifiants
Identifiant
784P0784013236
Copié !
Historique
0784013236
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 784P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.