M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Organiser le financement de la delegation pour la promotion de l'alliance dans les conditions fixees par les articles 11 a 11-8 de la loi n°88-227 du 11/03/1988 et en application du titre ii de la loi n°90.55 du 15/01/1990.
Domaines
- activités politiques — YVELINES
@
Commune & Contact
Commune
VERSAILLES (78000)#
Identifiants
Identifiant
784P0784010629
Copié !
Historique
0784010629
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 784P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.