M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer,conformement aux dispositions legislatives et reglemen- taires,la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente.
@
Commune & Contact
Commune
VERSAILLES (78000)#
Identifiants
Identifiant
784P0784003060
Copié !
Historique
0784003060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 784P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.