ASSOCIATION AGREEE LA TOUCHE DE CHAVILLE-VELIZY-VIROFLAY ET SES ENVIRONS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE ( A.A.P.P.M.A. DE LA TOUCHE DE CHAVILLE)

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Detenir et gerer des droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales, sur les domaines prives des proprietaires, sur ses propres proprietes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

VERSAILLES (78000)

Associations de Versailles

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Identifiants

Identifiant
784P0784001586
Copié !
Historique
0784001586
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 784P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.