M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif ; constitué dans le champ professionnel de la convention collective suivante 'convention collective de polyculture élevage de Seine-et-Marne du 12 février 1964'.
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits — SEINE-ET-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
CRISENOY (77390)#
Identifiants
Identifiant
772P0772014113
Copié !
Historique
0772014113
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.