M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion et entretien particulièrement des voies créées, installations, ouvrages (portail,...), réseaux, espaces communs, lui étant dépendant, proportionnellement aux différentes répartitions de charges générales et individuelles par rapport à la résidence d'appartements
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — SEINE-ET-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
MOISSY-CRAMAYEL (77550)#
Identifiants
Identifiant
772P0772014026
Copié !
Historique
0772014026
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.