M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association, précisé ci-dessous, étant de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques — SEINE-ET-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAILLES (77370)#
Identifiants
Identifiant
772P0772008809
Copié !
Historique
0772008809
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.