M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
création et amélioration des moyens d'information et de coordination entre les membres des districts, syndicats à vocation multiple (S.I.V.O.M.), syndicats communautaires d'aménagement (S.C.A.) et syndicats d'agglomération nouvelle (S.A.N.) de Seine-et-Marne.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — SEINE-ET-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
MELUN (77000)#
Identifiants
Identifiant
772P0772004036
Copié !
Historique
0772004036
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 772P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1984-06-08
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.