M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
être le mandataire chargé de recueillir les fonds et régler les dépenses de la campagne de la liste 'Pour mieux vitre à Torcy', à l'occasion des élections municipales de Torcy de septembre 1990, en vertu de l'article L. 52-4 du code électoral
@
Commune & Contact
Commune
TORCY (77200)#
Identifiants
Identifiant
771S0771007502
Copié !
Historique
0771007502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1990-10-03
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.