M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
gérer sans but lucratif les droits de chasse appartenant à Mr Lemoine Rémy ces droits de chasse lui ont été consentis par les consorts de Ladoucette par bail signé le 22 mars 2001 en l'étude de maître Krowicki notaire à la Ferté-sous-Jouarre
@
Commune & Contact
Commune
COUILLY-PONT-AUX-DAMES (77740)#
Identifiants
Identifiant
771S0771005710
Copié !
Historique
0771005710
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1985-10-23
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.