M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
appuyer les décisions des coneils municipaux en vue de faire respecter la qualité des cités inscrits à l'inventaire du Ru de la Brosse et de l'environnement des communes riveraines et d'empêcher par tous moyens légaux la destruction du caractère rural desdits villfages
@
Commune & Contact
Commune
BUSSY-SAINT-GEORGES (77400)#
Identifiants
Identifiant
771S0771004778
Copié !
Historique
0771004778
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1982-12-15
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.