M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
acquérir en copropriété le terrain cadastré ZH 40 515, à Othis, au travers d'un syndicat de copropriété; préserver le calme et la propreté; s'opposer à des constructions et des aménagements abusifs susceptibles de provoquer des nuisances
@
Commune & Contact
Commune
OTHIS (77230)#
Identifiants
Identifiant
771S0771003994
Copié !
Historique
0771003994
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1979-02-25
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.