ATELIR PUBLIC D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME DE COUPVRAY

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

réalisation d'études d'aménagement d'architecture et d'urbanisme à Coupvray, en, concertation avec les commissions municipales; ces études lui sont demandées soit par la collectivité locale, soit par des personnes morales ou physiques; après approbation du conseil d'animation l'atelier public assure par délégation de la commune la maîtrise d'ouvrage et, dans la mesure du possible déterminée par la loi, la maîtrise des réalisations décidées par le conseil municipal.....

Commune

Associations de Coupvray

Chronologie

• 17/10/2008 - Mise à jour