M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
faire respecter par le promoteur et les hommes de l'art ayant participé à la construction de l'ensemble immobilier la résidence du bois de Malvoisine les normes et règles de l'art en vigueuir obtenir les améliorations nécessaires et faire respecter l'application des lois relatives à la garantie des immeubles
@
Commune & Contact
Commune
NOISIEL (77420)#
Identifiants
Identifiant
771S0771003792
Copié !
Historique
0771003792
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1978-03-10
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.