M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
défense des intérêts des propriétaires des pavillons du pâtis d'une façpn générale dans l'organisation et l'aménagement interne du lotissement et par rappport à toute modification de l'environnement de celui-ci en particulier le syndicat de défense est chargé de mener toute action pour préserver la sécurité et le confort des bâtiments et des terrains du lotissement
@
Commune & Contact
Commune
DAMMARTIN-EN-GOELE (77230)#
Identifiants
Identifiant
771S0771003505
Copié !
Historique
0771003505
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1976-11-20
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.