M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
faire respecter strictement par le maître d'oeuvre des pavillons du lotissement Le Potager, les documents signés entre lui-même et le maître d'ouvrage lors de la signature du marché de travaux ou du contrat de construction, ou durant l'éxécution du pavillos
@
Commune & Contact
Commune
NOISIEL (77420)#
Identifiants
Identifiant
771S0771003289
Copié !
Historique
0771003289
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1975-04-11
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.