M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
la mise en commun de leurs terre et bois sis sur la commune de St Mesmes et les commmunes limitrophes
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MESMES (77410)#
Identifiants
Identifiant
771S0771002390
Copié !
Historique
0771002390
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1965-07-18
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.