M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
permettre à ses adhérents le libre exercice de la chasse par la mise en commun à titre gratuit des droits qu'ils possèdent individuellement sur les terrains situés sur les sections a b c d e du cadastre de guérard
@
Commune & Contact
Commune
GUERARD (77580)#
Identifiants
Identifiant
771S0771002053
Copié !
Historique
0771002053
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1957-10-17
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.