M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en commun de droit de chasse sur les terrains appartenant aux membres de la société répression du braconnage repeuplement du gibier
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-AUGUSTIN (77120)#
Identifiants
Identifiant
771S0771001110
Copié !
Historique
0771001110
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1936-08-13
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.