M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Réfection en son état de viabilité de l'ancien chemin de défruitement actuellement en vente, creusage insuffisant des puits actuellement à sec, creusage d'un puits au lot 91 ce puits porté existant, n'existe pas, viabilité général du lotissement
@
Commune & Contact
Commune
CHELLES (77500)#
Identifiants
Identifiant
771S0771000944
Copié !
Historique
0771000944
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1932-07-29
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.