M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONTRIBUER A DEFENDRE LES INTERETS MATERIELS ET MORAUX DES RIVERAINS ET PROPRIETAIRES DE LA PARCELLE DU 5 ALLEE DES MALLES FRANCHES A MESNIL-ESNARD, PROPRIETAIRES D'UNE PARCELLE SE SITUANT DANS LA ZONE DE SECURITE DE SUSPICION DE CAVITES SOUS-TERRAIN
@
Commune & Contact
Commune
MESNIL-ESNARD (76240)#
Identifiants
Identifiant
763P0763018806
Copié !
Historique
0763018806
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.