M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DE DROITS DE CHASSE DANS LE DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
@
Commune & Contact
Commune
VATTEVILLE-LA-RUE (76940)#
Identifiants
Identifiant
763P0763018732
Copié !
Historique
0763018732
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.