M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONTRIBUER A DEFENDRE LES INTERETS MATERIELS ET MORAUX DES RIVERAINS DE LA PARCELLE DU 8 RUE LENOTRE, PROPRIETAIRES D'UNE PARCELLE SE SITUANT DANS LE RAYON DE SECURITE D'UNE SUSPICION DE CAVITE, DANS LES TROIS LOTISSEMENTS DU CLOS DES POIRIERS
@
Commune & Contact
Commune
BONSECOURS (76240)#
Identifiants
Identifiant
763P0763017729
Copié !
Historique
0763017729
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.