M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SUPPRESSION AU P.O.S. DE TOUT PERIMETRE DE TOUT RISQUE AUTOUR DE CETTE MARNIERE
@
Commune & Contact
Commune
BONSECOURS (76240)#
Identifiants
Identifiant
763P0763017572
Copié !
Historique
0763017572
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.