M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR TOUTES LES GARANTIES D'ASSURANCE ; PARTICIPER PLEINEMENT A LA GESTION DE LEURS RISQUES ; ETUDIER EVENTUELLEMENT LA CONSTITUTION D'UNE MUTUELLE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DES ASSURANCES
@
Commune & Contact
Commune
SOTTEVILLE-LES-ROUEN (76300)#
Identifiants
Identifiant
763P0763007511
Copié !
Historique
0763007511
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.