M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXECUTER LES ETUDES D'URBANISME, D'AMENAGEMENT DANS LE PERIMETRE DU SIVMAR, LES METTRE A DISPOSITION DES COMMUNES AINSI QUE DE TOUT AUTRE ORGANISME INTERESSE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
763P0763006878
Copié !
Historique
0763006878
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.