M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONSTITUER, SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL UN COMITE QUI AURA POUR BUT DE COORDONNER L'ACTION DES DIVERS GROUPEMENTS LE COMPOSANT TOUT EN ASSURANT LE RESPECT DE L'AUTONOMIE DE CHACUN D'EUX
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
763P0763004757
Copié !
Historique
0763004757
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.