M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REPARTIR ENTRE SES MEMBRES LE TEMPS DE TRAVAIL D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
762S0762009354
Copié !
Historique
0762009354
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.