M
Mission
Cette association a été dissoute.
REPARTIR ENTRE SES MEMBRES LE TEMPS DE TRAVAIL DU SALARIE LIE AU DIT GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL PERMANENT
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE (76110)#
Identifiants
Identifiant
762S0762007806
Copié !
Historique
0762007806
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.