M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ECHANGES DE BIENS MATERIELS ENTRE PARTICULIERS
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARTIN-OSMONVILLE (76680)#
Identifiants
Identifiant
761S0761005613
Copié !
Historique
0761005613
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : dernière date publication enregistrée :1996-09-18
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.