M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN PLACE ET APPLICATION D'UN PLAN DE REGULATION ET DE SELECTION DES PRELEVEMENTS EFFECTUES SUR LES GIBIERS DE BOIS
@
Commune & Contact
Commune
ROUXMESNIL-BOUTEILLES (76370)#
Identifiants
Identifiant
761S0761004888
Copié !
Historique
0761004888
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : dernière date publication enregistrée :1992-04-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.