M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCER UN DROIT DE CHASSE LOUE EN FORÊT DOMANIALE DU DISTRICT DE L'ONF DE DIEPPE
@
Commune & Contact
Commune
BERNEVAL-LE-GRAND (76370)#
Identifiants
Identifiant
761S0761003863
Copié !
Historique
0761003863
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : dernière date publication enregistrée :2004-04-03
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.