M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
veiller a l'application ou procéder aux adaptations nécessaires des dispositions édictées par paul dupont concernant la propriété et la jouissance du sol de la villa dupont situee a paris 16ème
@
Commune & Contact
Commune
PARIS (75016)#
Identifiants
Identifiant
751P00151397
Copié !
Historique
00151397
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.