M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
abrogation de la loi 91 05 du 17 janvier 1991 completee par l'ordonnance 96 30 du 22 décembre 1996 promulgues par le gouvernement algérien et portant arabisation generalisee de tous les domaines de vie public
Domaines
- activités politiques — PARIS
@
Commune & Contact
Commune
PARIS (75014)#
Identifiants
Identifiant
751P00140071
Copié !
Historique
00140071
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.