M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
exiger avec le respect du principe de la séparation des pouvoirs une egale application des textes adoptes par le legislateur
@
Commune & Contact
Commune
PARIS (75013)#
Identifiants
Identifiant
751P00096756
Copié !
Historique
00096756
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.