M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
exercer ds le cadre de la législation en vigueur le droit moral de l'artiste et veiller pr ts moyens
@
Commune & Contact
Commune
PARIS (75009)#
Identifiants
Identifiant
751P00042977
Copié !
Historique
00042977
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.