M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir du lotisseur la mise en conformite du chemin prive negociel'achat des parcelles non constructibles gerer et resoudre les problemes de copropriete
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
CHATEL (74390)#
Identifiants
Identifiant
744S0744001921
Copié !
Historique
0744001921
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.